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SECTION 1 - CONDITIONS DU MAGASIN EN LIGNE

En acceptant ces Conditions de Service, vous déclarez que vous avez atteint l'âge de la majorité dans votre état ou province de résidence, ou que vous avez l'âge de la majorité dans votre état ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à vos mineurs à charge d'utiliser ce site.

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Vous ne devez pas transmettre de vers ou de virus ou de code de nature destructrice.

Une violation de l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le Service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte de crédit) peut être transféré non crypté et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux; et (b) des modifications pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques de connexion des réseaux ou appareils. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors des transferts sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service, ou l'accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour des raisons de commodité seulement et ne limiteront ni n'affecteront autrement ces Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale seulement et ne devrait pas être invoqué ou utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus exactes, plus complètes ou plus à jour. Toute utilisation des informations sur ce site se fait à vos propres risques.

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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis.

Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou de cesser le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis à tout moment.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont soumis au retour ou à l'échange uniquement conformément à notre Politique de Remboursement.

Nous avons fait tous les efforts pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et images de nos produits apparaissant dans le magasin. Nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs sur votre écran d'ordinateur sera précis.

Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont sujets à modification à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser d'offrir tout produit à tout moment. Toute offre pour tout produit ou service faite sur ce site est nulle là où interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information, ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ou que toute erreur dans le Service sera corrigée.

SECTION 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DU COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l'e-mail et/ou l'adresse de facturation/numéro de téléphone fournis au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, des distributeurs ou des commerçants.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et les autres informations, y compris votre adresse e-mail et vos numéros de carte de crédit ainsi que leurs dates d'expiration, afin que nous puissions effectuer vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Remboursement.

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous fournir l'accès à des outils tiers sur lesquels nous n'exerçons ni surveillance, ni contrôle, ni influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucun soutien. Nous n'aurons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d'outils tiers optionnels.
Toute utilisation de votre part des outils optionnels offerts par le biais du site se fait entièrement à vos propres risques et discrétion, et vous devez vous assurer que vous êtes familier avec et approuvez les conditions dans lesquelles les outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s).

Nous pourrons également, à l'avenir, offrir de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web (y compris la sortie de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis à ces Conditions de Service.

SECTION 8 - LIENS DE TIERS
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SECTION 9 - COMMENTAIRES, RETOURS D'UTILISATEURS ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous envoyez des soumissions spécifiques (par exemple, des participations à des concours) ou sans une demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres matériels, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, 'commentaires'), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser autrement sur tout support tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne sommes et ne serons sous aucune obligation (1) de maintenir les commentaires confidentiels; (2) de payer une compensation pour les commentaires; ou (3) de répondre à tout commentaire.

Nous pouvons, mais n'avons aucune obligation de, surveiller, éditer ou supprimer le contenu que nous déterminons, à notre seule discrétion, comme étant illégal, offensant, menaçant, calomnieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible ou violant la propriété intellectuelle de toute partie ou ces Conditions de Service.

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SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES
Votre soumission d'informations personnelles via le magasin est régie par notre Politique de Confidentialité, que vous pouvez consulter ici.

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Il se peut occasionnellement qu'il y ait des informations sur notre site ou dans le Service qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui se rapportent aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition des produits, aux délais de transit et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou mettre à jour les informations ou annuler les commandes si des informations dans le Service ou sur tout site web connexe sont inexactes, à tout moment, sans préavis (y compris après que vous ayez soumis votre commande).

Nous ne nous engageons pas à mettre à jour, modifier ou clarifier les informations dans le Service ou sur tout site web connexe, y compris, sans limitation, les informations sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou de rafraîchissement spécifiée appliquée dans le Service ou sur tout site web connexe ne doit être interprétée comme signifiant que toutes les informations dans le Service ou sur tout site web connexe ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12 - USAGES INTERDITS
En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions de Service, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales; (b) pour solliciter d'autres personnes à réaliser ou à participer à des actes illégaux; (c) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, internationale, fédérale, provinciale ou étatique; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autres personnes; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, discréditer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'ethnie, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou du handicap; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de quelque manière que ce soit pour affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe, d'autres sites web ou d'Internet; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui; (i) pour spammer, phisher, pharm, prétexter, explorer, crawler ou gratter; (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site web connexe, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour violation de l'un des usages interdits.

SECTION 13 - EXONÉRATION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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Vous convenez qu'à tout moment, nous pouvons retirer le Service pour une durée indéfinie ou annuler le Service à tout moment, sans préavis.

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En aucun cas, Mansfieldrobes, nos directeurs, responsables, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accidentel, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s'y limiter, les pertes de profits, les pertes de revenus, les économies perdues, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu'il soit basé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation de tout Service ou de tout produit acquis en utilisant le Service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) posté, transmis ou autrement rendu disponible via le Service, même si informé de leur possibilité. Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans ces États ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

SECTION 14 - INDEMNISATION
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SECTION 15 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions de Service serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions de Service, cette décision ne portant pas atteinte à la validité et à l'applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord à toutes fins utiles.
Les présentes Conditions de Service sont en vigueur à moins et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions de Service à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.

Si, à notre seul jugement, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous n'avez pas respecté, une clause ou disposition des présentes Conditions de Service, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis, et vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à et y compris la date de résiliation ; et/ou en conséquence, nous pouvons vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

SECTION 17 - ACCORD INTÉGRAL
Le fait pour nous de ne pas exercer ou appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions de Service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions de Service, ainsi que toute politique ou règle de fonctionnement que nous publions sur ce site ou en ce qui concerne le Service, constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication ou proposition antérieur ou contemporain, qu'il soit oral ou écrit, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions de Service).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions de Service ne sera pas interprétée contre la partie rédactrice.

SECTION 18 - LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions de Service et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois du Canada.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de Service à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions de Service en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter notre site web périodiquement pour vérifier les changements. Votre utilisation continue de notre site web ou du Service, après la publication de toute modification des présentes Conditions de Service, constitue une acceptation de ces modifications.

SECTION 20 - INFORMATIONS DE CONTACT
Les questions concernant les Conditions de Service doivent être envoyées à info@mansfieldrobes.com.
Nos coordonnées sont les suivantes :
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info@mansfieldrobes.com
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